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Soutien à l'hydroélectricité
Objectifs
Promouvoir l’utilisation de la micro-hydroélectricité dans le cadre de bonnes pratiques d’insertion dans les milieux naturels, d’acceptation sociale, et de développement des territoires.
Projets
Profils
Prêts
Effectifs
- de 10 salariés >10 à 49 salariés 50 à 249 salariés 250 salariés ou +
Limites
Entreprise - de 3 ans Entreprise + de 3 ans
Territoires
Opérations éligibles
- Aide à la décision : études de faisabilité technique et économique, de potentiel, de suivi et d’évaluation ;
- Aide à l'investissement : génératrice d’énergie, dispositif assurant la continuité écologique (passe à poissons, etc.).
Bénéficiaires
- Collectivité territoriale et son groupement, un syndicat d’énergie ;
- Association ;
- Entreprise ;
- Particulier (pour l’aide à la décision uniquement) ;
- SCI soumise à l’impôt sur les sociétés (IS) et assujettie à la TVA ;
- Syndicat de copropriétaires ;
- Coopérative agricole et forestière ;
- Etablissement d’enseignement.
Montant
Subvention dont le montant dépendra du projet.
Informations complémentaires
Sources
Financeurs
Contacts